SOMMAIRE

LE CADRE JURIDIQUE DES RÉSEAUX

Organisation et structures des réseaux

Me D. BENAYOUN, Avocat au Barreau de Toulouse, diplômé de Droit médical

Les liens entre les établissements publics de soins et les personnes privées dans le cadre des réseaux

Me S. MONTAZEAU, Avocat du C.H.U. de Toulouse, spécialiste en droit public

Quelques réflexions sur la responsabilité dans les réseaux de soins et de recherche

A.-M. DUGUET, MCU de médecine légale

Les médecins généralistes et les réseaux

Dr. GALOUYE, président de la section généraliste de l'URLM

Sélection de questions juridiques particulières posées en Belgique par le projet du Serveur S3

J. HERVEG, M.-N. VERHAEGEN, Centre de recherches Informatique et Droit, Faculté de Droit de Namur- FUNDP (Belgique)

Le réseau de soins « ASDES », « accès aux soins, accès au droit et éducation de la santé »

Docteur G. MOUTEL, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker

Accès aux soins, accès aux droits et éducation à la santé :

les enjeux de la prise en charge globale des patients (analyse de l'expérience pilote d'un département de consultations hospitalières couplées à un réseau ville-hôpital)

Docteur G. MOUTEL, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker

Professeur C. HERVÉ, Département de consultation et de santé publique de l'Hôpital Max Fourestier,

Réseau de soins ASDES Échanges de données et de fichiers dans la recherche

A.-M. DUGUET, MCU de médecine légale

J. BIGA, Interne de santé publique, INSERM Unité 558

S. GUINART-DOUSSET, Juriste, équipe RHEMEDOS

E. RIAL, doctorante, INSERM Unité 558

LE FINANCEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DES RÉSEAUX

Présentation des expériences

Réseaux de santé : fondements juridiques et modalités de financement

Dr. V. SCIORTINO, médecin conseil régional, Service médical de l'Assurance Maladie Midi-Pyrénées

A. LIENHARD, Chargé de mission, URCAM Midi-Pyrénées

Le réseaux de soins palliatifs à Tarbes

G. ARZEL, Directeur de la CPAM de Tarbes

Dr. J. CONTIE

Protection et valorisation de la recherche, exemple de l'INSERM

M.-F. DAUMAS-LADOUCE, Département « Valorisation et transfert de technologie », INSERM

L'évolution de la notion de réseaux. De l'ordonnance du 24 avril 1996 à la loi du 4 mars 2002

Ph. JEAN, Directeur au Centre hospitalier de Pau, chargé d'enseignement (Université de Pau et des Pays de l'Adour, Université des Sciences Sociales de Toulouse 1)

Le réseau comme lieu d'évaluation des pratiques et de réflexion :

à propos de la violence conjugale

I. FRANCOIS, MCU-PH, Médecine légale et droit de la santé, Dijon, ASDES G. MOUTEL, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker, ASDES

M. GAILLARD, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker

I. FAURIEL, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker

C. HERVÉ, Laboratoire d'éthique médicale, de droit de la santé et de santé publique, Faculté de médecine Necker, ASDES

Les réseaux, la recherche clinique et les établissements publics de santé

V. DIEBOLT, Directeur de la rechercher C.H.U. de Montpellier

Le réseau régional de diabétologie de Midi-Pyrénées : DIAMIP

Dr. M.-C. CHAUCHARD-MAZEL, Praticien hospitalier Médecin Coordinateur du réseau

Présentation du réseau de soins périnatals de Midi-Pyrénées

CONNAN, Praticien hospitalier C.H.U. de Toulouse

ANNEXE Les structures des réseaux